Transport de marchandises dangereuses

Que sont les marchandises dangereuses?

Les marchandises dangereuses sont des substances et des articles qui, lorsqu'ils sont transportés, présentent un risque pour la santé, la sécurité, les biens ou l'environnement, et dont le transport international est interdit à moins que certaines conditions ne soient remplies. 
 
L'Organisation des Nations Unies (ONU) a établi un système universel pour la classification et le transport de marchandises dangereuses, qui constitue la base de la plupart des règlements types régionaux, nationaux et internationaux et stipule comment elles doivent être emballées, marquées et étiquetées pour faciliter leur transport sécuritaire. Il y a 9 classes de marchandises dangereuses, dont certaines ont des sous-classes, et peuvent être des solides, des liquides ou des gaz et sont classées selon leurs propriétés, par exemple, explosives, inflammables, toxiques, corrosives, etc.

La substance est testée pour déterminer les dangers qu'elle représente, et une fois cela déterminé, la substance ou l'article se voit attribuer un numéro ONU, une désignation officielle de transport et, dans certains cas, un groupe d'emballage qui représente un degré de danger. Cette information est obligatoire sur les documents de transport de marchandises dangereuses.

En savoir plus sur les neuf classes de marchandises dangereuses

Emballage et étiquetage

La conformité, le placardage, le marquage et l'étiquetage permettent de garantir que les marchandises dangereuses sont manipulées de manière appropriée et que les règles de ségrégation des marchandises dangereuses sont respectées. Si vos marchandises dangereuses sont transportées dans des colis, dans la plupart des cas, elles doivent être emballées dans des emballages approuvés par l'ONU et marquées et étiquetées conformément aux modes de transport utilisés. La réglementation exige que les emballages de marchandises dandereuses respectent ou dépassent les normes minimales de rendement avant que leur transport ne soit autorisé.

Réglementation sur le transport de marchandises dangereuses 

Il existe une myriade de réglementations nationales et internationales régissant la manutention des marchandises dangereuses, mais elles proviennent toutes des recommandations des Nations Unies sur le transport des marchandises dangereuses - Règlements types qui facilitent la compatibilité entre les exigences modales afin qu'un envoi puisse être transporté par plus d'un mode sans reclassement intermédiaire, marquage, étiquetage ou réemballage. 

• Règlements type de l'ONU : Recommandations des Nations Unies sur le transport de marchandises dangereuses : Règlements type 
• Aérien : Réglementation sur le transport de marchandises dangereuses de l'Association du transport aérien international (IATA) (ADR)
• Maritime : Code maritime international des marchandises dangereuses (IMDG)
• Maritime : Code international pour la construction et l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC)
• Routier : ADR
• Ferroviaire (Europe, Asie et Afrique) : RID
• Voies navigables intérieures (Europe) : ADN
• Australie: Code australien pour le transport de marchandises dangereuses par route et par rail (Code ADG)
• Canada: TMD
• Amérique du Nord: 49 CFR

Les règles de transport de marchandises dangereuses dépendent du mode spécifique de transport utilisé.

Formation des personnes impliquées dans le transport de marchandises dangereuses 

• Formation de sensibilisation générale - Familier avec les exigences générales.
• Formation spécifique à la fonction - Correspondant directement à leurs fonctions et à leurs responsabilités, y compris les opérations de transport multimodal.
• Formation à la sécurité - Proportionnelle au degré de risque de blessure ou d'exposition résultant d'un incident impliquant le transport de marchandises dangereuses.
• Formation de sensibilisation à la sécurité - Doit inclure la reconnaissance des risques de sécurité, les méthodes pour traiter et réduire ces risques et les mesures à prendre en cas de violation de la sécurité.

• Conduit une unité de transport de marchandises transportant des marchandises dangereuses
• Tous les autres membres d'équipage d'une unité de transport de marchandises transportant des marchandises dangereuses
• Charge et décharge des unités de transport de marchandises
• Prépare et emballe les marchandises dangereuses pour le transport
• Remplit les réservoirs de marchandises dangereuses
• Prépare ou contrôle la documentation de transport de marchandises dangereuses

Assurez-vous que vos marchandises peuvent être transportées de manière conforme par tous les modes de transport et comment, en particulier lors de la planification d'un transport multimodal, par exemple vers et depuis les ports maritimes ou les aéroports par route, voie ferrée ou voies navigables intérieures.

Limites de quantité

De nombreux biens de consommation courante, par exemple les cosmétiques (parfums), les détergents, les colorants et les peintures peuvent être classés comme « dangereux » ou « sources de risques » et, lors du transport, des emballages spécifiques doivent être utilisés et les volumes nets maximaux ne doivent pas être dépassés. Il est toutefois permis de transporter des marchandises dangereuses emballées dans de petits colis sans que le champ d'application complet de la réglementation sur les marchandises dangereuses ne soit applicable. Dans chacun des règlements types sur les marchandises dangereuses, des seuils de quantités maximales limitées et exceptées sont identifiés et, à moins que ces volumes ne soient dépassés, les règles relatives aux quantités limitées et exceptées peuvent être appliquées. Les seuils maximaux de quantités limitées et exceptées sont indiqués dans les listes types de marchandises dangereuses du règlement. Lorsque 0 et E0 sont indiqués dans les colonnes de quantité limitée et de quantité exceptée, il n'est pas permis d'appliquer les règles de quantité limitée et exceptée, et le règlement type complet sur les marchandises dangereuses doit être appliqué.  

Les marchandises dangereuses emballées en quantités limitées et exceptées doivent toujours être emballées et transportées dans des emballages combinés (les barquettes sous film rétractable ou étirable ne sont autorisées que pour les marchandises dangereuses emballées en quantités limitées).

Assurez-vous que vous avez tous les documents appropriés en main lorsque vous expédiez des marchandises dangereuses. Pour faciliter le bon déroulement du processus dans le pays de destination, envisagez d'impliquer le destinataire en fournissant toutes les informations pertinentes afin qu'il puisse coordonner avec les agences locales pour s'assurer que les réglementations nationales sont respectées.

Documentation et paperasse

Avoir la documentation correctement remplie est d'une importance vitale lors du transport de marchandises dangereuses. Des documents manquants ou des documents non conformes peuvent entraîner des retards de transport et, dans certains cas, un grave incident de sécurité. Sauf indication contraire, lors du transport de marchandises dangereuses par tous les modes de transport, la loi exige qu'une note / déclaration de marchandises dangereuses (DGN / DGD) accompagne l'expédition. La personne chargée de remplir et de signer la DGN/DGD doit avoir suivi la formation appropriée.

D'autres documents peuvent inclure :

• Fiche de données de sécurité (FDS) – fournie par le fabricant de la marchandise dangereuse
• Facture commerciale
• Lettre d'instructions de l'expéditeur
• Certificat d'origine

Les transitaires et fournisseurs de services logistiques peuvent aider au transport de marchandises dangereuses. Ils disposent d'un personnel qualifié et possèdent les connaissances et l'expérience pratiques nécessaires. Ils peuvent s'appuyer sur les bonnes relations qu'ils entretiennent avec les compagnies aériennes et maritimes et ont la capacité d'obtenir des espaces prioritaires pour les expéditions de marchandises dangereuses. Cependant, c'est finalement le client qui détient la responsabilité légale, alors assurez-vous que votre documentation est conforme et que vous vous conformez à toutes les lois et réglementations lors de l'expédition de marchandises dangereuses.